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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE
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TUFF-WRAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUFF-WRAP
SAINTE GERMAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3274103
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
TUFF-WRAP de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque TUFF-WRAP

Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUFF-WRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France.

La marque TUFF-WRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUFF-WRAP est expirée depuis le 10 février 2014.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : FIL AGRI , TITAN , EXCELSPIN , GIGAFIL , CYBELNET , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI , ENSIBACHE


SAINTE GERMAINE (S.A.) - 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France - SIREN 322053554


SAINTE GERMAINE - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).